Des femmes et des hommes engagés pour vous

Prochaine réunion du Conseil Municipal
Date : vendredi 11 octobre 2024 à 20h00
Lieu : mairie
Ordre du jour : 

1 - Vérification du quorum
2 - Election du secrétaire de séance
3 - Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal.
4 - Décisions prises et dépenses engagées par Monsieur le Maire dans le cadre de ses      délégations.
5 - Délibération n°1 : Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion de l’Ain
6 - Délibération n°2 : Application au régime forestier d’une parcelle de forêt communale
7 - Délibération n°3 : Décision Modificative sur budget M57
8 - Délibération n°4 : Décision Modificative sur budget M49
9 - Délibération n°5 : Modification du tableau des emplois permanents
10 - Délibération n°6 : Indemnités de congés payés aux agents contractuels
11 - Divers :
· Informations diverses
· Fixation de la date du prochain Conseil Municipal